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Versement de dossiers concernant le plan d'occupation des sols (POS) (1989-1998)

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Présentation des notices

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  • 1108 W 1 -
    REVISION DU POS, PHASE D'ELABORATION DU PROJET - correspondance (Préfecture, personnes associées), * - publicité, * - réponses des personnes souhaitant être associées, * - groupes de travail et de... ...Ouvrir le détail
    1989-1994
  • 1108 W 2 -
    REVISION DU POS, ETUDES PREALABLES : DOSSIERS PAR SECTEUR Secteur La Touche, étude de morphologie urbaine : * - dossier de consultation CERUR, * - dossier de marché : documents financiers, * -... ...Ouvrir le détail
    1993-1995
  • 1108 W 3 - Révision du POS, tous secteurs, étude stationnement : * - convention avec l'AUDIAR, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi de l'étude : correspondance, rapports. - 1993-1995
  • 1108 W 4 - Révision du POS, tous secteurs, diagnostic environnement : * - dossier de consultation GERPA, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi de l'étude : correspondance, comptes-rendus. - 1994-1995
  • 1108 W 5 -
    Révision du POS, secteurs Fougères-Sévigné et Villeneuve-Sainte-Thérèse, étude de morphologie urbaine : * - dossier de consultation PONANT, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi... ...Ouvrir le détail
    1994-1995
  • 1108 W 6 - Révision du POS, hameaux ruraux, étude de morphologie urbaine : * - dossier de consultation SCE, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi de l'étude : correspondance. - 1995
  • 1108 W 7 -
    Révision du POS, secteur Jeanne d'Arc-Oberthur, étude de morphologie urbaine : * - dossier de consultation SEPRA, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi de l'étude :... ...Ouvrir le détail
    1995
  • 1108 W 8 -
    Révision du POS, secteurs Francisco Ferrer-Le Landry et Motte Brûlon, étude de morphologie urbaine : * - dossier de consultation SEPRA, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi de... ...Ouvrir le détail
    1994-1995
  • 1108 W 9 -
    Révision du POS, zones d'activités, étude de morphologie urbaine : * - dossier de consultation SITE et CONCEPT, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi de l'étude : correspondance,... ...Ouvrir le détail
    1995
  • 1108 W 10 -
    Révision du POS, paysages et formes urbaines, diagnostic environnement : * - dossier de consultation SCE, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi de l'étude : diagnostic, synthèse,... ...Ouvrir le détail
    1994-1995
  • 1108 W 11 - Révision du POS, secteur du Blosne, étude d'urbanisme : * - dossier de consultation ELLIPSE, * - documents financiers. - 1995-1996
  • 1108 W 12 - Révision du POS, secteur Maurepas-Villejean, étude d'urbanisme : * - dossier de consultation SITE et CONCEPT, * - suivi de l'étude : correspondance. - 1995
  • 1108 W 13 -
    Révision du POS, secteur Cleunay, Redon, rue de Saint-Brieuc, étude morphologique urbaine : * - dossier de consultation CERUR, * - dossier de marché : documents financiers, * - suivi de l'étude :... ...Ouvrir le détail
    1994-1995
  • 1108 W 14 - Révision du POS, tous secteurs : étude de morphologie urbaine. - 1994-1995
  • 1108 W 15 - Révision du POS, étude Patrimoine, suivi de l'étude : * - notes de cadrage, * - comptes-rendus, * - note de présentation. - 1992-1994
  • 1108 W 16 - Révision du POS, expertise juridique : * - dossier de consultation SCURE, * - suivi de l'étude : rapports, notes, comptes-rendus, * - dossier de marché : factures. - 1996-1997
  • 1108 W 17 -
    Révision du POS, armature commerciale : * - dossier de consultation CERCIA, * - dossier de marché : analyse et choix des bureaux d'étude, documents financiers, * - suivi de l'étude : relevé de... ...Ouvrir le détail
    1995-1996
  • 1108 W 18 - Révision du POS, cohérence entre les quartiers : * - correspondance, * - factures. - 1996
  • 1108 W 19 - Révision du POS : recensement général de la population par quartier. - 1995
  • 1108 W 20 - Révision du POS, relevés d'épannelage : * - suivi de l'étude : correspondance, analyse et choix du bureau d'étude, * - documents financiers. - 1993-1995
  • 1108 W 21 - REVISION DU POS, REUNIONS DE SUIVI Groupes de pilotage et groupes de travail : * - convocation, * - liste des participants, * - comptes-rendus, * - documents remis en séances. - 1995-1996
  • 1108 W 22 -
    Révision du POS, réunions de suivi : groupes de pilotage, groupes de travail, commissions aménagement et développement, municipalité : * - convocations, * - liste des participants, * - documents... ...Ouvrir le détail
    1996-1997
  • 1108 W 23 - Révision du POS, réunions de suivi : groupe de travail, municipalités, conférence de direction des chefs de service : * - documents de présentation, * - comptes-rendus. - 1997-1998
  • 1108 W 24 - REVISION DU POS, ENQUETE PUBLIQUE Pièces administratives : * - arrêté de mise à enquêtte, * - insertions publicitaires, * - affichage, * - rapport et avis de la commission d'enquête. - 1997-1998
  • 1108 W 25 - Révision du POS, enquête publique : pièces administratives (8 registres d'enquête). * Sujet étudié : Parc de Maurepas, destruction des serres (entre autres). - 1998
  • 1108 W 26 - Révision du POS, enquête publique : pièces écrites (rapport de présentation, règlement). - 1998
  • 1108 W 27 - Révision du POS : pièces écrites (annexes, servitudes). - 1998
  • 1108 W 28 - Révision du POS : documents graphiques (plan de zonage, plan de masse, plan d'épannelage). - 1998
  • 1108 W 29 - POS APPROUVE LE 8 JUIN 1998 - plan patrimoine, * - plan foncier, * - plan de zonage. - 1998
  • 1108 W 30 - REVISION DU POS, RENDUS D'ETUDE PAR SECTEUR Révision du POS, rendus d'étude secteur Jeanne d'Arc-Oberthur : 1ère phase. - 1995
  • 1108 W 31 - Révision du POS, rendu d'étude secteur Jeanne d'Arc-Oberthur : 2ème phase. - 1995
  • 1108 W 32 - Révision du POS, rendu d'étude secteur Villejean-Maurepas : 1ère phase. - 1996
  • 1108 W 33 - Révision du POS, rendu d'étude secteur Villejean-Maurepas : 2ème phase. - 1996
  • 1108 W 34 - Révision du POS, rendu d'étude secteur Villeneuve-Sainte-Thérèse : 1ère phase. - 1994
  • 1108 W 35 - Révision du POS, rendu d'étude secteur Villeneuve-Sainte-Thérèse : 2ème phase. - 1996
  • 1108 W 36 - Révision du POS : étude des règles. - 1996
  • 1108 W 37 - Révision du POS, rendu d'étude secteur Cleunay, Arsenal-Redon, Saint-Brieuc : 1ère phase. - 1995
  • 1108 W 38 - Révision du POS, rendu d'étude secteur Cleunay, Arsenal-Redon, Saint-Brieuc : 2ème phase. - 1995
  • 1108 W 39 - Révision du POS, rendu d'étude secteur de la Motte Brûlon : 1ère phase. - 1995
  • 1108 W 40 - Révision du POS, rendu d'étude secteur de la Motte Brûlon : 2ème phase. - 1995
  • 1108 W 41 - Révision du POS, rendu d'étude quartier Le Blosne : 1ère phase. - 1995
  • 1108 W 42 - Révision du POS, rendu d'étude quartier Le Blosne : 2ème phase. - 1996
  • 1108 W 43 - Révision du POS, rendu d'étude secteur Francisco Ferrer-Vern, Le Landry : 1ère phase. - 1995
  • 1108 W 44 - Révision du POS, rendu d'étude secteur Francisco Ferrer-Vern, Le Landry : 2ème phase. - 1995
  • 1108 W 45 - Révision du POS, rendu d'étude secteur Fougères-Sévigné : 1ère phase. - 1994
  • 1108 W 46 - Révision du POS, rendu d'étude secteur Fougères-Sévigné : 2ème phase. - 1996
  • 1108 W 47 - Révision du POS, rendu d'étude secteur des hameaux ruraux : * - préambule, * - diagnostic. - 1996
  • 1108 W 48 - Révision du POS, rendu d'étude secteur des hameaux ruraux : proposition. - 1996
  • 1108 W 49 - Révision du POS, rendu d'étude zones d'activités : 1ère phase. Période : XXe siècle - XXe siècle
  • 1108 W 50 - Révision du POS, rendu d'étude zones d'activités : 2ème phase. - 1996
  • 1108 W 51 - Révision du POS : rendu d'étude patrimoine. - 1993
  • 1108 W 52 - Révision du POS, rendu d'étude Paysages et formes urbaines, état des lieux et pré diagnostic paysager : 1ère phase. - 1995
  • 1108 W 53 - Révision du POS, rendu d'étude Paysages et formes urbaines, synthèse du diagnostic : 2ème phase. - 1995
  • 1108 W 54 - Révision du POS, rendu d'étude Paysages et formes urbaines : synthèse des propositions. - 1996
  • 1108 W 55 - Révision du POS, rendu d'étude Paysages et formes urbaines, diagnostic paysager et évolution du développement urbain : 2ème phase. - 1995
  • 1108 W 56 - Révision du POS, rendu d'étude Paysages et formes urbaines, plan de paysage : 3ème phase. - 1996
  • 1108 W 57 - Révision du POS, rendu d'étude Paysages et formes urbaines, vues : 3ème phase. - 1996
  • 1108 W 58 - Révision du POS, rendu d'étude : armature commerciale de la Ville de Rennes, vision globale et analyse par quartier (tome 1). - 1995
  • 1108 W 59 - Révision du POS, rendu d'étude : armature commerciale de la Ville de Rennes, zones commerciales du centre ville (tome 2, volume 1). - 1995
  • 1108 W 60 - Révision du POS, rendu d'étude : armature commerciale de la Ville de Rennes, zones commerciales de péricentre (tome 2, volume 2). - 1995
  • 1108 W 61 - Révision du POS, rendu d'étude : armature commerciale de la Ville de Rennes, application au POS (phase 2). - 1996


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